Marque renouvelée - Marque en vigueur

Graines d'Artiste
Les Graines Bocquet, SA

Numéro de dépôt :
3464143
Date de dépôt :
21/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
21/11/2026
Graines d\'Artiste de Les Graines Bocquet

Présentation de la marque Graines d'Artiste

Déposée le 21 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) Les Graines Bocquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Graines d'Artiste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Graines Bocquet domicilié(e) 255 RUE rue de la mairie - 59283 - MONCHEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 303 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, graine bocquet, M. delcourt herve domicilié(e) 255 RUE rue de la mairie - 59283 - MONCHEAUX - France.

La marque Graines d'Artiste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Graines d'Artiste arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

Les Graines Bocquet a également déposé les autres marques suivantes : GRAINES D'ARTISTE , LES GRAINES BOCQUET , GRAINES "MON JARDIN" , Les Graines BOCQUET


Les Graines Bocquet, SA - 255 RUE rue de la mairie - 59283 - MONCHEAUX - France - SIREN 320303944


graine bocquet, M. delcourt herve - 255 RUE rue de la mairie - 59283 - MONCHEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2017 n°2638314 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-01-25

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes séchées pour la décoration.